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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
Château de Cognac, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92401664
Date de dépôt :
17/01/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2022

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 17 janvier 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Château de Cognac domicilié(e) Boulevard Denfert rochereau - 16100 - COGNAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 905 620 134 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Wetzel et Goyard – W & G domicilié(e) 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401664.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 17 janvier 2022.

Château de Cognac a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU DE COGNAC , DUBOR , Otard 55 , (Marque figurative) , , , (Marque figurative) , CR OTARD COLLECTION DU ROI AU CHATEAU DE COGNAC DEPUIS 1795 , JADE , AGE D'OR


Château de Cognac, Société par actions simplifiée - Boulevard Denfert rochereau - 16100 - COGNAC - France - SIREN 905620134


Wetzel et Goyard – W & G - 76 avenue Marceau - 75008 - PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 15 juillet 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°160980 - Publication au BOPI 1993-07-15

Inscription le 6 octobre 2005 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°419679 - Publication au BOPI 2005-10-06

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2001 n°2212650 - Publication au BOPI 2001-12-18

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Renouvellement sans limitation le 19 septembre 2011 n°2480140 - Publication le 11 nov. 2011 au BOPI 2011-09-19

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)